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Par l'accès au site www.Web-Tricheur.net, la rédaction et l'équipe du site Web-Tricheur consentent à l'utilisateur qu'il accepte une licence dans les présentes conditions.

La violation de cette licence et/ou au moins une de ses conditions soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle :
«335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende.
335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»

Enfin nous tenons à rappeller que Web-Tricheur est avant tout un site humoristique traitant de la triche scolaire. Il se veut un musée de la triche où les inventions des étudiants sont vues avec humour comme cela a déjà été le cas dans des films tels que "Les Bronzés passent le BAC".
Aussi nous espérons que vous passerez un bon moment sur Web-Tricheur.

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